Info Editeur
Édition
Site réalisé par la direction : Cerema Territoires et ville
Département environnement, risques énergie, numérique
Groupe transitions écologique et énergétique
Cerema : Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement.
Le Cerema est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle conjointe du :
ministère chargé de la Transition écologique,
ministère chargé de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Directeur de la publication : le/la directeur/trice général du Cerema
Directeur délégué de la publication : le/la directeur/trice du Cerema Territoires et ville
Cerema Territoires et ville
2 rue Antoine Charial - CS 33927
69426 LYON cedex 03
Téléphone : 04 72 74 58 00
Contact
Centre hébergeur
Pôle ministériel MTE-MCRCT-MMer
Département infrastructures et services (DIS) au sein du SG/Snum/MSP
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33
Propriété intellectuelle
Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d’auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations et des lexiques, ainsi que de l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est conditionnée à l’accord de l’auteur.
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables :
- les discours, les dossiers de presse et les communiqués
- les circulaires, directives et autres documents règlementaires
- les formulaires CERFA
La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et de sa date de publication.
Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles, l’élaboration à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.
L’utilisation des marques déposées utilisées sur ce site sur tout autre support ou réseau est interdite.
Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le service gestionnaire. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du ministère du Développement durable.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
Le service gestionnaire ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur, déposé et lu lors de la consultation d’un site internet. Il permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.
Le site PILES utilise des traceurs (cookies), qui sont déposés sur votre navigateur (sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile). Le site utilise différents cookies pour mesurer la fréquentation du site ainsi que pour proposer des contenus vidéos ou des remontées de contenus de réseaux sociaux.
Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou vous y opposer en vous rendant sur la boîte de dialogue modale de gestion des cookies.
Cookies de mesure d’audience
La navigation des usagers sur le site PILES peut être analysée grâce au dépôt de cookies sur votre navigateur. Ce site utilise Matomo, un outil libre, paramétré pour être en conformité avec la recommandation « Cookies » de la CNIL et hébergé au sein du ministère. Cela signifie que votre adresse IP, par exemple, est anonymisée avant d’être enregistrée. Il est donc impossible d’associer vos visites sur ce site à votre personne.
Ces cookies sont exemptés du recueil de consentement, comme le permet la CNIL dans sa délibération du 17 septembre 2020, dans la mesure où ceux-ci sont strictement nécessaires au bon fonctionnement du site. Vous pouvez toutefois faire le choix de vous opposer à leur utilisation (ou de les réactiver s’ils ont été refusés) en cliquant ci-dessous :
Cookie interne
Le cas échéant, l’affichage du bandeau d’information sur la présence de cookies et la gestion du consentement est géré par les cookies « cibcInit » et « cibcConsent ». L’objectif de ces deux cookies est de permettre l’affichage de ce bandeau d’information lors de votre première visite sur le site et la sauvegarde des choix en matière de consentement des cookies. Ces données sont conservées pendant 6 mois.
L’utilisation des formulaires présent sur le site, notamment le formulaire de contact, nécessite la présence du cookie « PHPSESSID ». Ce cookie est indispensable au traitement des formulaires.
Cookies tiers
Le cas écheant :
- Twitter : pour l’affichage de certains tweets dans des actualités
- Dailymotion, Youtube, Vimeo : pour les vidéos incluses sur certaines pages
- Linkedin : pour l’affichage de certains posts dans des actualités
Moyens d’opposition au dépôt de cookies
Vous pouvez choisir à tout moment de désactiver l’ensemble des cookies, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour désactiver les cookies non indispensables au fonctionnement du site, rendez vous sur la boîte de dialogue modale de gestion des cookies.
Pour bloquer toute création de cookies à partir des options de votre navigateur :
- Firefox
- Chrome
- Explorer
- Safari
- Opera
SPIP
Site réalisé sous SPIP (système de publication pour l’internet), logiciel libre distribué sous la licence GNU/GPL.