Environnement
L’évaluation environnementale - DIREN Bretagne
Proposition d'une méthodologie pour favoriser l'intégration de l'environnement dans les SCOT, les PLU et les cartes communales. Ce Document financé par la Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Bretagne a comme objectifs de permettre : aux collectivités locales de réaliser l'évaluation environnementale. aux services de l'État d'analyser ces (...)
27 juin 2007
Définition d’une méthode pour l’évaluation des SCoT au regard des principes du développement durable et construction d’indicateurs environnementaux - (...)
"Une étude visant à mieux appréhender la mise en oeuvre du dispositif d'évaluation environnementale des SCOT et à disposer d'une méthodologie applicable à tous les SCOT, a été réalisée par la DIREN Languedoc-Roussillon en 2004 avec l'appui du CETE Méditerranée. Elle a été cofinancée par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Direction des Etudes (...)
27 juin 2007
Le rapport de présentation du PLU
21 juin 2007