Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

Le guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est paru en décembre 2011.

Ce document est à destination des acteurs de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale : collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme, ainsi que les acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’État…).

Il concerne les SCoT et les PLU.

L’objectif du guide est de donner des éléments pour comprendre les objectifs et l’intérêt de l’évaluation environnementale, ainsi que des clefs pour conduire efficacement cette démarche d’apparence complexe.

Son élaboration s’est basée sur l’analyse d’une vingtaine d’évaluations environnementales de SCoT ou PLU et sur les échanges avec les acteurs de ces démarches.

Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme Commissariat général au développement durable (CGDD) Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Références - Décembre 2011 ISSN : 2102-474X ISBN : 978-2-11-0988867

Comment utiliser ce guide ?

Le

s’organise en deux parties et un jeu de fiches.

1. Les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche.
2. La conduite d’une évaluation environnementale.
3. Le jeu de 21 fiches téléchargeables qui approfondissent certaines questions (méthode, réglementation, exemples concrets).

Pourquoi ce guide ?

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. Le fait d’interroger l’opportunité des décisions d’aménagement en amont de la réalisation des projets s’inscrit dans un objectif de prévention des impacts environnementaux et de cohérence des choix. A l’échelle d’un SCoT ou d’un PLU, l’évaluation environnementale s’intéresse à l’ensemble des potentialités ou décisions d’aménagement concernant le territoire, et donc à la somme de leurs incidences environnementales, contrairement à l’étude d’impact qui analysera ensuite chaque projet individuellement.