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Ressources

Panorama non exhaustif d’outils existants

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publié le 16 février 2009 (modifié le 5 mars 2009)

La mise en application de la directive cadre 2001/42/CE, relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement (EIPPE), renforce la prise en compte de l’environnement dans l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme.

Cette prise en compte nécessite d’utiliser des méthodologies, outils, indicateurs, données… spécifiques à l’EIPPE et adaptés à l’élaboration et au suivi des documents d’urbanisme.

Afin de répondre à la directive ces nouveaux "outils EIPPE" doivent permettre à terme :

- d’acquérir une meilleure connaissance des territoires
- de déterminer et de hiérarchiser les enjeux environnementaux
- de faire participer de manière constructive le public avec l’ensemble des acteurs du projet
- d’obtenir un suivi du document d’urbanisme afin d’apprécier les conséquences des choix politiques vis à vis des enjeux environnementaux

A notre connaissance, les "outils EIPPE" n’existent pas encore.
Cependant, hors du contexte de la directive EIPPE, les recherches et les expérimentations dans le domaine de l’environnement et de l’urbanisme sont nombreuses.
Il nous semble intéressant dans un premier temps de capitaliser ces riches expériences, afin d’imaginer les outils de demain.

Le document ci-après est un panorama non exhaustif d’outils français et étrangers dont les méthodes peuvent nous inspirer dans le cadre d’une évaluation environnementale.


Vous pouvez télécharger ce panorama en format .pdf en cliquant sur le lien suivant :

2009_02_panorama_outils (format PDF - 255.2 ko)

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Méthodes et outils > exemples français et européens


- AEU

Approche Environnementale de l’Urbanisme, ADEME / depuis 2000

http://www.ademe.fr/

- Audit urbain

Programme sur la qualité de 258 villes européennes, Commission Européenne / 1999-2007

http://ec.europa.eu/regional_policy/themes/urban/audit/index_fr.htm

http://www.urbanaudit.org/

http://ec.europa.eu/regional_policy/urban2/urban/audit/src/intro.html

Site EUROPA

- Cadre de référence national d’évaluation pour les projets territoriaux durables et agendas 21 locaux

Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire

http://www.ecologie.gouv.fr/-Cadre-de-reference-.html

- D2MIP Développement durable en Midi-Pyrénées

Programme expérimental en Midi-Pyrénées / 1999

Le site de l’ARPE (Agence Régionale pour l’Environnement, Midi-Pyrénées)
http://www.arpe-mip.com

Le rapport final
http://www.territoiresdurables.fr/upload/pagesEdito/fichiers/rapport%20d2mip.pdf

- DEED (Diagnostic Énergie Environnement Déplacements)

INRETS - ADEME / depuis 1987

Page du site de l’ADEME dédié :
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=13711

- Grille RST02

Outil de questionnement et d’analyse, Certu/RST (Réseau Scientifique et Technique du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire)

http://intra.developpement-durable.certu.i2/

http://www.certu.fr/fr/Projets_transversaux-n206/D%C3%A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projects.html

- HQE2R

Une démarche de developpement durable de quartiers/ 2001-2004

http://www.suden.org/francais/demarches_outil/demarche_hqe2r/introduction.php

http://www.suden.org

http://hqe2r.cstb.fr/

- Programme ACTEUR

Analyse Concertée des Transformations et des Équilibres Urbains, programme pluriannuel conduit par le CERTU / depuis 1996

http://www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr/

- Projet PASTILLE

Promoting Action for Sustainability Through Indicators at the Local Level in Europe /2000-2002

http://www.lse.ac.uk/collections/PA...

- PRESAGE

Programme Régional et Européen de Suivi, ,d’Analyse, de Gestion et d’Evaluation / DIACT / depuis 2000

http://www.diact.gouv.fr/

http://presage-info.org/no_cache/accueil.html

- Profil environnemental territorial

Diren Nord Pas-de-Calais, Délégation Régionale de l’ADEME, Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais / depuis 2003

Le profil environnemental territorial du Nord - Pas-de-Calais
http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=831/

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du développement durable
http://www.cerdd.org/spip.php?article450

- Programme URGE

Urban Green Environment / 2001-2004

http://www.urge-project.ufz.de/

- Référentiel stratégique Rouxel et Rist

Référentiel stratégique de développement durable territorial / DGUHC, Bureau d’études Traversières / depuis 1997

http://www.rouxel.traversieres.fr

- RESPECT

Réseau d’Évaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectivités Territoriales / depuis 1997

http://www.respect.asso.fr/

L’observatoire de l’environnement 2008, indicateurs environnementaux de la ville de Toulouse
http://www.toulouse.fr/fr-32/environnement-113/observatoire-environnement-2008-426/index.html


Indicateurs > exemples européens et internationaux :


- Agence européenne de l’environnement

http://themes.eea.europa.eu/indicators/

- CSD

Commission on Sustainable Development, Organisation des Nations Unies / 2007

http://www.un.org/french/esa/index.html

http://www.un.org/esa/sustdev/natlinfo/indicators/isd.htm

- ECI

European Common Indicators, Commission Européenne / 2003

http://www.millenaire3.com

- Indicateurs du DD

Commission Européenne / 1990-2005

http://ec.europa.eu/eurostat (rubrique développement durable).

- OCDE

Organisation de coopération et de développement économique

http://www.oecd.org



Vous pouvez télécharger ce panorama en format .pdf en cliquant sur le lien suivant :


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