Environnement
Les guides, fiches de cas sur la prise en compte de l’environnement dans les documents d’urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l’angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d’urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales.
Ces publications à caractère pédagogique illustrent à partir d’exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires sur la prise en compte de l’environnement dans les projets et les documents d’urbanisme.
L’objectif est d’inspirer les collectivités et les aménageurs au travers d’exemples, méthodes et démarches mises en place, organisation des maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre, jeu des acteurs locaux en fonction du contexte et des enjeux et locaux.
L’Observatoire de l’artificialisation des sols
Pour faciliter la compréhension et l’appropriation locale du phénomène d’artificialisation des sols par les collectivités locales, associations et citoyens, l’État a mis en ligne un observatoire de l’artificialisation.
Des vidéos pédagogiques sur les différentes formes d’agriculture urbaine
Qu’est-ce que l’agriculture urbaine ? Quelles formes peut-elle avoir ? Où s’implante-t-elle ? Le Cerema a produit une série de courtes vidéos pour sensibiliser les acteurs de la ville, élus et techniciens, mais aussi les citoyens, aux différents types de projets d’agriculture urbaine.
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : pour un aménagement durable et concerté de votre territoire
Plaquette de la DREAL Rhône-Alpes réalisé en juillet 2014.
Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
A destination des acteurs de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale, il concerne les SCoT et les PLU.
Évaluation environnementale des plans de déplacements urbains.
Analyse des premières pratiques et préconisations.
Guide méthodologique pour une intégration des objectifs du développement durable
Finalisé en juillet 2010, ce guide méthodologique a été élaboré à destination des élus du Haut-Rhin. Il permet à travers des exemples concrets de soulever la question du "comment construire durablement" dans le projet urbain et dans les documents réglementaires locaux.
Fiches décryptage du Grenelle
Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par Etd et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s’avère indispensable.
Aspects sociaux des politiques environnementales
Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement examinant des travaux et soulevant des enjeux :
dans le cadre des inégalités écologiques,
face à l’émergence des politiques environnementales
dans le cadre des inégalités écologiques,
face à l’émergence des politiques environnementales
Démarche d’évaluation environnementale / PLU & SCoT
La démarche d’évaluation environnementale s’opère tout au long du processus d’élaboration du document du PLU ou du SCoT.
L’évaluation environnementale - DIREN Bretagne
Proposition d’une méthodologie pour favoriser l’intégration de l’environnement dans les SCOT, les PLU et les cartes communales.
Ce Document financé par la Direction régionale de l’environnement (DIREN) de Bretagne a comme objectifs de permettre :
aux collectivités locales de réaliser l’évaluation environnementale.
aux services de l’État d’analyser ces évaluations.
aux collectivités locales de réaliser l’évaluation environnementale.
aux services de l’État d’analyser ces évaluations.
Définition d’une méthode pour l’évaluation des SCoT au regard des principes du développement durable et construction d’indicateurs environnementaux - Application au cas de l’agglomération de Montpellier / DIREN Languedoc-Roussillon
"Une étude visant à mieux appréhender la mise en oeuvre du dispositif d’évaluation environnementale
des SCOT et à disposer d’une méthodologie applicable à tous les SCOT, a été réalisée par la DIREN
Languedoc-Roussillon en 2004 avec l’appui du CETE Méditerranée. Elle a été cofinancée par le Ministère
de l’Ecologie et du Développement Durable (Direction des Etudes Economiques et de l’Evaluation
Environnementale) et le Ministère de l’Equipement (CERTU)."
