Environnement
Fiches décryptage du Grenelle
Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par Etd et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable.
14 décembre 2010
Panorama non exhaustif d’outils existants
16 février 2009
Panorama non exhaustif d’outils existants
16 février 2009
Aspects sociaux des politiques environnementales
Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement examinant des travaux et soulevant des enjeux : dans le cadre des inégalités écologiques, face à l'émergence des politiques environnementales
3 décembre 2008
Démarche d’évaluation environnementale / PLU & SCoT
La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT.
12 novembre 2008